Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Vosoft et ses clients dans le cadre de la fourniture de services de développement web et solutions digitales.

2. Services

Vosoft propose les services suivants :

• Développement web sur mesure
• Création de sites internet
• Optimisation SEO
• Maintenance et support technique

3. Prix et paiement

Les prix sont établis sur devis, en fonction des besoins spécifiques du client. Le paiement s'effectue selon les modalités suivantes :

4. Délais et livraison

Les délais de livraison sont indiqués dans le devis et commencent à courir à partir du versement de l'acompte et de la fourniture par le client de l'ensemble des éléments nécessaires à la réalisation du projet.

5. Propriété intellectuelle

Le transfert des droits de propriété intellectuelle s'effectue à la livraison finale du projet et après paiement complet des prestations.

6. Garantie et maintenance

Vosoft s'engage à corriger toute anomalie de fonctionnement pendant une période de 3 mois suivant la livraison. Les conditions de maintenance sont définies dans un contrat séparé.